de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels Date d’ouverture du registre Date de clôture du registre GUILLARD Réf : R-STAGES
et la sécurisation des parcours professionnels Extrait de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 …. Art. L. 612-13. - L'entreprise qui accueille des stagiaires tient à jour un registre des conventions de stage, indépendamment du registre unique du personnel mentionné à l'article L. 1221-13 du code du travail . ….
des conventions de stages Registre d’application de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels. Le présent registre contient 44 pages numérotées de 01 à 44. Nom de l’établissement : Adresse : Code postal : Ville : Nom du Chef d’établissement et date d’entrée en fonction Date de mise en service du présent registre Copyright by GUILLARD 2014 ISBN - 2-910833-47-X Achevé d’imprimer le 15 avril 2014 sur les presses de l’Imprimerie Roudenngrafik - 22200 GUINGAMP Page 01
N° ordre Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui Page 02 non Si oui, montant Etablissement d’enseignement du stagiaire mn €
Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Page 03
N° ordre Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui Page 04 non Si oui, montant Etablissement d’enseignement du stagiaire mn €
Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Page 05
N° ordre Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui N° ordre non Etablissement d’enseignement du stagiaire Si oui, montant mn € Nom du stagiaire sexe Prénom (s) M Adresse F Date de naissance N° Sécurité sociale Date de signature de la convention de stage N° de la convention Date de début de stage Durée totale du stage Durée hebdo du stage h Gratification oui Page 06 non Si oui, montant Etablissement d’enseignement du stagiaire mn €
Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Définition du stage Informations complémentaires Date de fin de stage Visa Page 07
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