présentés en détail sur le site www.guillard-publications.com Sécurité incendie R-SI 2E : Registre de sécurité incendie pour : - établissements recevant du public (ERP) de type L, M, N, O, P, R, S, T, V, W, X ou Y. - établissements recevant des travailleurs (ERT). R-J : Registre de sécurité incendie pour ERP de type J. R-U : Registre de sécurité incendie pour ERP de type U. DOS-SI : Dossier sécurité incendie. R-US : Registre de sécurité incendie, sécurité des installations techniques, des machines et équipements de protection individuelle. PERMIFEU : Permis de feu pour travaux par points chauds Sécurité des aires de jeux R-ADJ : Registre de sécurité pour aires de jeux. GP-ADJ : Guide pratique pour aires de jeux. Sécurité des piscines R-PPUC : Registre de sécurité des piscines. CS-P : Carnet sanitaire de piscine. Sécurité Sanitaire CS-ECS : Carnet sanitaire des eaux chaudes sanitaires Sécurité des équipements sportifs R-ES : Registre de sécurité pour équipements sportifs. F-ES : Fiches état-suivi des installations, équipements et matériels sportifs. Sécurité des personnes R-EXERC R-HS R-PA R-DGI R-ACM : : : : : Registre d’exercices d’évacuation (pour établissement d’enseignement). Registre d’hygiène et sécurité. Registre des personnes âgées. Registre des dangers graves et imminents Registre de présence des mineurs et des personnels Sécurité des ascenseurs CS-ASC : Carnet d’entretien ascenseurs Sécurité des portes automatiques LE-PA : Livret d’entretien pour portes automatiques Evaluation des risques pour la santé et la sécurité DOC-UNIQ : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (pour ERP, ERT et établissements administratifs). DOC-UNIQ-HAB : Document unique pour l’évaluation des risques pour la santé et la sécurité des gardiens, concierges et employés d’immeuble. Sécurité des bâtiments d’habitation CE-HAB : Carnet d’entretien-registre de sécurité incendie pour immeuble d’habitation. Sécurité de l’environnement R-DECHET : Registre de suivi des déchets Gestion du personnel R-PERS : Registre du personnel Registre spécifiques PHARMACIE R-STUP R-SANG R-MPAC ORDO-STUP R-PREP R-ECHANT : : : : : : Registre des stupéfiants Registre des médicaments dérivés du sang Registre des matières premières et articles de conditionnement Ordonnancier des stupéfiants Registre des préparations Registre des échantillons Vidéosurveillance R-VS : Registre de vidéosurveillance
AIRE DE JEUX Registre d’application du décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996. Ce registre doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l’article L 221-1 du code de la consommation. (réf : R-AJ) SOMMAIRE 1 - PLANS SCHEMATIQUE DE L’AIRE DE JEUX 2 - DESCRIPTIF DE L’AIRE DE JEUX 3 - DESCRIPTIF DES EQUIPEMENTS DE JEUX 4 - DESCRIPTIF DES AUTRES EQUIPEMENTS IMPLANTES SUR L’AIRE DE JEUX 5 - PLANS D’ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE 6 - ENREGISTREMENT DES VISITES D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE CONTROLE, DES INCIDENTS ET ACCIDENTS Copyright by GUILLARD 2010 ISBN 2-910833-11-9 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Achevé d’imprimer le 5 Février 2010 sur les presses de l’Imprimerie de la Rance - 22100 Dinan - Quévert Dépôt légal : 1er trimestre 2010
1 PLAN SCHEMATIQUE 2 DESCRIPTIF DE L’AIRE DE JEUX 2.1 Nom de l’Aire de jeux Adresse Ville 2.2 Propriétaire de l’aire de jeux Commune Communauté de communes SIVOM Société d’autoroutes District Privé Conseil Général Autre (à présicer) OPAC ............................ CAF ............................ 2.3 Lieu d’implantation de l’aire de jeux Jardin public Centre de vacances Parc public Parc d’attraction Crèche Parc aquatique Ecole maternelle Parc privé Ecole élémentaire Autre (à préciser) Centre aéré ............................. 2.4 Date de création de l’aire de jeux Antérieure au 01-01-1995 Comprise entre le 01-01-1995 et le 26-06-1997 Comprise entre le 27-06-1997 et le 26-12-1998 Postérieure au 27-12-1998 2.6 Types d’équipements installés sur l’aire de jeux Balançoire Toboggan simple Balançoire-bascule Cage à écureuil Jeu sur resort Tourniquet Jeu simple avec toboggan Jeu à Grimper Jeu à plusieurs Autre types (à préciser) Fonctions ludiques ............................. 2.5 L’aire de jeux a fait l’objet d’un audit de sécurité oui non Si, oui date de l’audit de sécurité et nom et adresse de l’auditeur de sécurité 2.6 Nombre d’équipements installés sur l’aire de jeux
2.8 Arbres et arbustes arbres susceptibles d’être escaladés non 2.9 Protection générale de l’aire de jeux l’aire de jeux est clôturée oui non arbustes à baies, feuilles ou fleurs toxiques, à épines si non, le site est protégé des véhicules à moteur 2.10 Affichages nom, adresse et numéro de téléphone d’urgence de l’exploitation ou du gestionnaire, affichés schéma de l’aire de jeux, affiché oui non oui oui 2.11 Horaires d’ouverture de l’aire de jeux ouverture en continu oui non si non, horaires d’ouverture : Période lundi mardi mercredi jeudi vendredi samedi dimanche jeudi vendredi samedi dimanche été hiver 2.12 Surveillance de l’aire de jeux l’aire de jeux n’est pas surveillée l’aire de jeux est surveillée pendant les heures d’ouverture l’aire de jeux est surveillée selon horaire : Période lundi mardi mercredi été hiver 2.13Accessibilité de l’ensemble des équipements de jeux par les adultes 2.14 Aménagements destinés aux adultes oui non si oui, types chaises fixes bancs fixes oui autres 2.15 Date, nom ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l’exploitant ou gestionnaire de l’aire de jeux 2.16 Date, nom ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone du responsable entretien
2.17 Plan d’entretien de l’aire de jeux
3 3.1 DESCRIPTIF DES EQUIPEMENTS DE JEUX 3.2 Type de l’équipement de jeu et nom du fabricant 3.3 Marquage obligatoire affiché sur l’équipement oui 3.4 Tranche d’âge auquel l’équipement est destiné 3.7 Matériaux constitutifs bois matériaux synthétique métal .................................. 3.5 Date de l’installation de l’équipement 3.6 Conformité aux normes : NF-S oui non ou NF-EN oui non Si non, conformité aux exigences de sécurité délivrée : après examen de type après comparaison au référentiel technique, réalisé par : 3.9 Equipement dégagé de tout obstacle oui 3.8 Type de sol amortissant sable herbe sol fluent dalle amortissante élasto-synthétique sol synthétique coulé ................................. ................................. ................................. 3.10 Limites des zones à risques matérialisées 3.11 Le responsable de l’entretien et de la maintenance possède les notices réglementaires : si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien 3.12 Accessibilité de l’équipement, en tous endroits, par les adultes oui 3.13 Stabilité de l’équipement oui 3.14 Jeu utilisant de l’eau 3.15 Fixation de l’équipement oui 3.15 Plan de maintenance de l’équipement de jeu oui sans objet oui non oui sans objet 3.17 Photo de l’équipement
3.1 3.2 Type de l’équipement de jeu et nom du fabricant 3.3 Marquage obligatoire affiché sur l’équipement oui 3.4 Tranche d’âge auquel l’équipement est destiné 3.7 Matériaux constitutifs bois matériaux synthétique métal .................................. 3.5 Date de l’installation de l’équipement 3.6 Conformité aux normes : NF-S oui non ou NF-EN oui non Si non, conformité aux exigences de sécurité délivrée : après examen de type après comparaison au référentiel technique, réalisé par : 3.9 Equipement dégagé de tout obstacle oui 3.8 Type de sol amortissant sable herbe sol fluent dalle amortissante élasto-synthétique sol synthétique coulé ................................. ................................. ................................. 3.10 Limites des zones à risques matérialisées 3.11 Le responsable de l’entretien et de la maintenance possède les notices réglementaires : si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien 3.12 Accessibilité de l’équipement, en tous endroits, par les adultes oui 3.13 Stabilité de l’équipement oui 3.14 Jeu utilisant de l’eau 3.15 Fixation de l’équipement oui 3.15 Plan de maintenance de l’équipement de jeu oui sans objet oui non oui sans objet 3.17 Photo de l’équipement
3.1 3.2 Type de l’équipement de jeu et nom du fabricant 3.3 Marquage obligatoire affiché sur l’équipement oui 3.4 Tranche d’âge auquel l’équipement est destiné 3.7 Matériaux constitutifs bois matériaux synthétique métal .................................. 3.5 Date de l’installation de l’équipement 3.6 Conformité aux normes : NF-S oui non ou NF-EN oui non Si non, conformité aux exigences de sécurité délivrée : après examen de type après comparaison au référentiel technique, réalisé par : 3.9 Equipement dégagé de tout obstacle oui 3.8 Type de sol amortissant sable herbe sol fluent dalle amortissante élasto-synthétique sol synthétique coulé ................................. ................................. ................................. 3.10 Limites des zones à risques matérialisées 3.11 Le responsable de l’entretien et de la maintenance possède les notices réglementaires : si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien 3.12 Accessibilité de l’équipement, en tous endroits, par les adultes oui 3.13 Stabilité de l’équipement oui 3.14 Jeu utilisant de l’eau 3.15 Fixation de l’équipement oui 3.15 Plan de maintenance de l’équipement de jeu oui sans objet oui non oui sans objet 3.17 Photo de l’équipement
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