professionnelle Fonctionnaires de Police Municipale des Registre N° Date d’ouverture du registre Date de clôture du registre GUILLARD Réf. : R.CP-FPM
et visa du Maire ou visa du Président de l'établissement public de coopération intercommunale Registre Carte professionnelle pour Fonctionnaire de Police Municipale Le présent registre contient 36 pages numérotées de 01 à 36 Mairie ou Etablissement Public de Coopération Intercommunale Nom du maire ou du Président de l’EPCI Copyright by GUILLARD 2023 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Réf: R.CP-FPM www.guillard-publications.com Page 01 / 36
Visa du maire ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 001 www.guillard-publications.com 002 R.CP-FPM - Reproduction interdite - 003 Page 02 / 36
ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 004 www.guillard-publications.com 005 R.CP-FPM - Reproduction interdite - 006 Page 03 / 36
ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 007 www.guillard-publications.com 008 R.CP-FPM - Reproduction interdite - 009 Page 04 / 36
ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 010 publications.com 011 R.CP-FPM - Reproduction interdite - www.guillard- 012 Page 05 / 36
ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 013 www.guillard-publications.com 014 R.CP-FPM - Reproduction interdite - 015 Page 06 / 36
ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 016 www.guillard-publications.com 017 R.CP-FPM - Reproduction interdite - 018 Page 07 / 36
ou visa du président de l'établissement public de coopération intercommunale 019 www.guillard-publications.com 020 R.CP-FPM - Reproduction interdite - 021 Page 08 / 36
Fleepit Digital © 2021