Aire de jeux Date d’ouverture du registre Date de clôture du registre Réf: R-ADJ
AIRE DE JEUX Registre d’application du décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996. Ce registre doit être tenu à la disposition des services de contrôle, habilités à cet effet par l’article L 221-1 du code de la consommation. SOMMAIRE 1 - plans Schematique de l’aire de jeux 2 - descriptif de l’aire de jeux 3 - descriptif des equipements de jeux 4 - Descriptif des autres equipements implantes sur l’aire de jeux 5 - Plans d’entretien et de maintenance 6 - Enregistrement des visites d’entretien, de maintenance et de controle, des incidents et accidents Copyright by GUILLARD 2023 ISBN 2-910833-11-9 La loi du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41 d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé d’un copiste et non destinées à une utilisation collective et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayant cause est illicite (alinéa 1er de l’article 40). Réf: R.ADJ www.guillard-publications.com
1 PLan schematique 2 Descriptif de l’aire de jeux 2.1 Nom de l’Aire de jeux Adresse Ville 2.2 Propriétaire de l’aire de jeux Commune Communauté de communes SIVOM Société d’autoroutes District Privé Conseil Général Autre (à présicer) OPAC ............................ CAF ............................ 2.3 Lieu d’implantation de l’aire de jeux Jardin public Centre de vacances Parc public Parc d’attraction Crèche Parc aquatique Ecole maternelle Parc privé Ecole élémentaire Autre (à préciser) Centre aéré ............................. 2.4 Date de création de l’aire de jeux Antérieure au 01-01-1995 Comprise entre le 01-01-1995 et le 26-06-1997 Comprise entre le 27-06-1997 et le 26-12-1998 Postérieure au 27-12-1998 2.6 Types d’équipements installés sur l’aire de jeux Balançoire Toboggan simple Balançoire-bascule Cage à écureuil Jeu sur resort Tourniquet Jeu simple avec toboggan Jeu à Grimper Jeu à plusieurs Autre types (à préciser) Fonctions ludiques ............................. 2.5 L’aire de jeux a fait l’objet d’un audit de sécurité oui non Si, oui date de l’audit de sécurité et nom et adresse de l’auditeur de sécurité 2.6 Nombre d’équipements installés sur l’aire de jeux
arbres susceptibles d’être escaladés Page 3 non 2.9 Protection générale de l’aire de jeux l’aire de jeux est clôturée oui non arbustes à baies, feuilles ou fleurs toxiques, à épines si non, le site est protégé des véhicules à moteur 2.10 Affichages nom, adresse et numéro de téléphone d’urgence de l’exploitation ou du gestionnaire, affichés schéma de l’aire de jeux, affiché oui non oui oui 2.11 Horaires d’ouverture de l’aire de jeux ouverture en continu oui non si non, horaires d’ouverture : Période hiver été lundi mardi mercredi 2.12 Surveillance de l’aire de jeux l’aire de jeux n’est pas surveillée l’aire de jeux est surveillée pendant les heures d’ouverture l’aire de jeux est surveillée selon horaire : Période été mardi mercredi vendredi samedi dimanche jeudi vendredi samedi dimanche hiver lundi jeudi 2.13Accessibilité de l’ensemble des équipements de jeux par les adultes 2.14 Aménagements destinés aux adultes oui non si oui, types chaises fixes bancs fixes oui autres 2.15 Date, nom ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone de l’exploitant ou gestionnaire de l’aire de jeux 2.16 Date, nom ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone du responsable entretien
2.17 Plan d’entretien de l’aire de jeux
Page 5 3 descriptif des equipements de jeux 3.1 3.2 Type de l’équipement de jeu et nom du fabricant 3.3 Marquage obligatoire affiché sur l’équipement oui 3.4 Tranche d’âge auquel 3.7 Matériaux constitutifs 3.8 Type de sol l’équipement est destiné bois amortissant matériaux synthétique sable 3.5 Date de l’installation de l’équipement métal herbe 3.6 Conformité aux normes : .................................. sol fluent NF-S oui non ou NF-EN oui non dalle amortissante Si non, conformité aux exigences de sécurité délivrée : élasto-synthétique après examen de type après comparaison au référentiel technique, réalisé par : sol synthétique coulé ................................. ................................. ................................. 3.9 Equipement dégagé de tout obstacle oui 3.10 Limites des zones à risques matérialisées 3.11 Le responsable de l’entretien et de la maintenance possède les notices réglementaires : si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien 3.12 Accessibilité de l’équipement, en tous endroits, par les adultes oui 3.13 Stabilité de l’équipement oui 3.14 Jeu utilisant de l’eau 3.15 Fixation de l’équipement oui 3.15 Plan de maintenance de l’équipement de jeu oui oui oui sans objet non sans objet 3.17 Photo de l’équipement
3.1 3.2 Type de l’équipement de jeu et nom du fabricant 3.3 Marquage obligatoire affiché sur l’équipement oui 3.4 Tranche d’âge auquel 3.7 Matériaux constitutifs 3.8 Type de sol l’équipement est destiné bois amortissant matériaux synthétique sable 3.5 Date de l’installation de l’équipement métal herbe 3.6 Conformité aux normes : .................................. sol fluent NF-S oui non ou NF-EN oui non dalle amortissante Si non, conformité aux exigences de sécurité délivrée : élasto-synthétique après examen de type après comparaison au référentiel technique, réalisé par : sol synthétique coulé ................................. ................................. ................................. 3.9 Equipement dégagé de tout obstacle oui 3.10 Limites des zones à risques matérialisées 3.11 Le responsable de l’entretien et de la maintenance possède les notices réglementaires : si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien 3.12 Accessibilité de l’équipement, en tous endroits, par les adultes oui 3.13 Stabilité de l’équipement oui 3.14 Jeu utilisant de l’eau 3.15 Fixation de l’équipement oui 3.15 Plan de maintenance de l’équipement de jeu oui oui oui sans objet non sans objet 3.17 Photo de l’équipement
3.1 3.2 Type de l’équipement de jeu et nom du fabricant 3.3 Marquage obligatoire affiché sur l’équipement oui 3.4 Tranche d’âge auquel 3.7 Matériaux constitutifs 3.8 Type de sol l’équipement est destiné bois amortissant matériaux synthétique sable 3.5 Date de l’installation de l’équipement métal herbe 3.6 Conformité aux normes : .................................. sol fluent NF-S oui non ou NF-EN oui non dalle amortissante Si non, conformité aux exigences de sécurité délivrée : élasto-synthétique après examen de type après comparaison au référentiel technique, réalisé par : sol synthétique coulé ................................. ................................. ................................. 3.9 Equipement dégagé de tout obstacle oui 3.10 Limites des zones à risques matérialisées 3.11 Le responsable de l’entretien et de la maintenance possède les notices réglementaires : si oui notice d’emploi notice de montage notice d’installation notice d’entretien 3.12 Accessibilité de l’équipement, en tous endroits, par les adultes oui 3.13 Stabilité de l’équipement oui 3.14 Jeu utilisant de l’eau 3.15 Fixation de l’équipement oui 3.15 Plan de maintenance de l’équipement de jeu oui oui oui sans objet non sans objet 3.17 Photo de l’équipement
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