Code Civil Danois

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« Jeg, staten, er folket » « Moi l’Etat, je suis le Peuple »

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« Jeg, staten, er folket »

« Moi l’Etat, je suis le Peuple » PREAMBULE Nous, le Peuple, affirmons avec gravité et solennité notre entière soumission à Sa Majesté Thunderou, dépositaire de l’autorité suprême et incarnation de la morale divine. Par cet engagement librement consenti, nous reconnaissons en sa personne la source légitime de toute norme, de toute justice et de tout ordre. Le Code civil, émanation directe de la volonté de Sa Majesté, constitue le fondement intangible de la vie en communauté. Il régit les rapports entre les individus, garantit l’harmonie sociale et se dresse comme le pilier inébranlable de la grandeur nationale. En lui réside l’expression parfaite de l’équilibre entre devoir et droit, entre autorité et responsabilité. Nous reconnaissons et acceptons comme immuables les institutions établies sous son autorité. Nous leur jurons fidélité, respect et obéissance, conscients qu’elles assurent la stabilité, la continuité et la prospérité de la Nation. Les représentants de Sa Majesté, réunis au sein du gouvernement, agissent en son nom et sous son autorité. Ils sont les garants de l’application fidèle de sa parole et de la préservation de l’ordre établi. Toutefois, c’est en la personne même de Sa Majesté Thunderou que se concentre l’essence du pouvoir, l’unité du commandement et la légitimité suprême. Ainsi, par cette déclaration, nous consacrons notre attachement indéfectible à l’ordre institué, à la hiérarchie établie et à la morale proclamée, gages de paix, de stabilité et de rayonnement pour la Nation tout entière. Heil Thunderou

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« Moi l’Etat, je suis le Peuple » Article 1 — Du comportement envers ses supérieurs : Le respect de la hiérarchie constitue une exigence fondamentale d’ordre moral. Toute atteinte portée à celle-ci — qu’elle prenne la forme d’une attaque, d’une injure, d’une dégradation matérielle, d’un refus d’obéissance ou, plus généralement, d’un manquement à l’ordre établi — entraînera l’obligation de présenter des excuses écrites. Celles-ci devront comporter au minimum mille caractères, espaces compris, et être rédigées personnellement, sans recours à un dispositif d’intelligence artificielle. Article 2 — Du devoir d’activité des citoyens : L’activité constitue une obligation fondamentale de tout citoyen danois. Toute période d’inactivité non déclarée par le biais du dispositif prévu à cet effet (/f absence) est réputée irrégulière au-delà d’un délai d’une semaine et expose son auteur à des sanctions. 2.1 : En cas d’inoccupation prolongée d’un logement, celui-ci pourra être attribué à un autre citoyen. Dans une telle hypothèse, aucun recours juridictionnel ne saurait être recevable, sauf à démontrer l’existence d’une fraude foncière. 2.2 : Par ailleurs, toute absence non déclarée et prolongée est susceptible d’entraîner des mesures de rétrogradation et/ou de remigration, conformément aux dispositions en vigueur. Article 3 — Du vol et des dégradations : Le vol constitue un vice, et tout vice est répréhensible. Toute constatation de vol ou de dégradation matérielle dans une chambre au détriment d’un autre citoyen entraîne : le remboursement intégral des biens dérobés, ainsi que, selon la gravité, une amende proportionnelle à la valeur ou à la quantité volée, et/ou des travaux d’intérêt général.

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« Moi l’Etat, je suis le Peuple » Article 4 — De la Danske Armée (D.A.) :
 La Danske Armée est garante de la sécurité de l’ensemble de la nation.
 Elle est autorisée à intervenir en tout lieu afin d’assurer la stabilité du pays. Article 5 — Du droit de réquisition :
 En cas d’urgence, le Gouvernement dispose d’un droit de réquisition.
 Celui-ci comprend : la mobilisation générale des citoyens au sein de la D.A., ainsi que la mise en place d’une chaîne d’approvisionnement dédiée à l’effort de guerre. Article 6 — Du service militaire :
 Le service militaire est obligatoire et conditionne l’intégration au sein de la société.
 Il peut prendre plusieurs formes et ouvre l’accès à des responsabilités accrues. Article 7 — De la Grande Loge Danoise :
 La Grande Loge Danoise constitue le cœur de la fraternité professionnelle des citoyens.
 Elle regroupe l’ensemble des corporations au sein d’un organe unique, indépendant du Haut-Conseil, mais placé sous supervision gouvernementale. 7.1 — Du Conseil des Ministres: Le Conseil des Ministres réunit les chefs de corporations.
 Ces derniers ont pour mission de représenter et porter la voix de leurs membres auprès du Haut-Conseil. Article 8 — Du Haut-Conseil :
 Le Haut-Conseil est l’instance chargée : de la gestion des litiges et des sanctions, de la communication officielle, de l’examen des demandes, et de l’orientation politique du pays.

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« Moi l’Etat, je suis le Peuple » 8.1 — Des procédures judiciaires :
 Lors d’un procès, la décision de sanction incombe au gouvernement, à l’issue d’un débat contradictoire entre la défense et l’examen des preuves par les membres de la juridiction. 8.2 — De la prise de décision :
 Les décisions du Haut-Conseil sont prises lors des États-Généraux.
 Elles sont votées à la majorité par le gouvernement et les ministres.
 En cas d’égalité, un vote populaire peut être organisé. Article 9 — De la fraude foncière :
 La fraude foncière consiste à louer des chambres dans le but de s’approprier des biens.
 Elle est assimilée à un vol et sanctionnée comme tel. Article 10 — De la création d’entreprise et de la fiscalité :
 Toute création d’entreprise doit faire l’objet d’une demande écrite présentée aux États-Généraux.
 Après validation : une exonération fiscale de deux semaines est accordée, au-delà, le chiffre d’affaires net (après salaires) est taxé à hauteur de 50 %, sauf dérogation exceptionnelle (réduction fiscale ou crédit national). Article 11 — Des actes menaçant la paix :
 Tout citoyen responsable d’actions susceptibles d’engendrer des tensions majeures, voire un conflit armé, fera l’objet d’une expulsion immédiate. Article 12 — Disposition spéciale :
 Il est strictement interdit d’importuner Thunderou le dimanche.
 Toute infraction entraînera une expulsion immédiate.

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